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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATT
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LA SOURIS FUTEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOURIS FUTEE
PATT SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95570436
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque LA SOURIS FUTEE

Déposée le 28 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) PATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SOURIS FUTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATT domicilié(e) Rue de la Traille Z.I. de la Tuillière, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 508 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LA SOURIS FUTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOURIS FUTEE est expirée depuis le 28 avril 2005.

PATT a également déposé les autres marques suivantes : FLORANGE , FLORANGE DE ST COME , L'AIR DU LARGE , UP LINE


PATT SA Société Anonyme - Rue de la Traille Z.I. de la Tuillière, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 971508163


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Inscription le 14 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311479 - Publication au BOPI 2000-11-14

Inscription le 1 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°412961 - Publication au BOPI 2005-06-01

Inscription le 8 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313834 - Publication au BOPI 2001-01-08

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Désodorisants non à usage personnel.Appareils de désodorisation non à usage personnel

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.